SULTROPAN
Présentation de la marque SULTROPAN
Déposée le 12 juin 1979 par monsieur Jean-Paul RAUDNITZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SULTROPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SULTROPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SULTROPAN est expirée depuis le 12 juin 1989.
Jean-Paul RAUDNITZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°20087 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002
Inscription - Transmission de propriété n°20086 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°6485 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°6483 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°6484 - Publication au BOPI